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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE CHAIS DE L'ORATOIRE Domaine de Montcalm
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CAMMAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMMAS
SOCIETE CHAIS DE L'ORATOIRE (S.A.R.L.), Domaine de Montcalm, 66300 THUIR.

Numéro de dépôt :
1230769
Date de dépôt :
09/03/1983
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
09/03/1993
CAMMAS de SOCIETE CHAIS DE L\'ORATOIRE Domaine de Montcalm

Présentation de la marque CAMMAS

Déposée le 9 mars 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE CHAIS DE L'ORATOIRE Domaine de Montcalm auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « CAMMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE CHAIS DE L'ORATOIRE Domaine de Montcalm - France.

La marque CAMMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMMAS est expirée depuis le 9 mars 1993.

SOCIETE CHAIS DE L'ORATOIRE Domaine de Montcalm a également déposé les autres marques suivantes : F L'ORATORY , GOULEVENT


SOCIETE CHAIS DE L'ORATOIRE (S.A.R.L.), Domaine de Montcalm, 66300 THUIR. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32

Vins.